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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 993.0.43
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Texte intégral
993.0.43.Aux fins de l’objectif de l’article 993.0.42, les plans relatifs à l’implantation et l’intégration architecturale doivent :
1°harmoniser l’alignement de la façade du bâtiment avec celles des bâtiments principaux voisins;
2°harmoniser le niveau du sol sur lequel sera implanté le bâtiment avec celui des lots voisins;
3°harmoniser les dimensions des cours avec celles des lots voisins;
4°minimiser l’impact des aires de stationnement par rapport aux lots voisins, notamment en regard de leur localisation, leur dimension et leur type;
5°prévoir un espace d’une superficie suffisante pour l’entreposage de la neige;
6°privilégier la conservation de la végétation existante sur le lot, notamment en prévoyant des mesures de protection adéquates pour celle-ci pendant les travaux. Si cela ne s’avère pas possible, prévoir la plantation d’arbres, d’arbustes et d’autres plantes adaptés au milieu environnant.
2014, R.V.Q. 2220, a. 3; 2016, R.V.Q. 2378, a. 5; 2020, R.V.Q. 2818, a. 6.
993.0.43.Aux fins de l’objectif de l’article 993.0.42, les plans relatifs à l’implantation et l’intégration architecturale doivent :
1°harmoniser l’alignement de la façade du bâtiment avec celles des bâtiments principaux voisins;
2°minimiser l’impact, sur les lots voisins, du gabarit du bâtiment à implanter, en privilégiant la conservation de la végétation existante en cours avant et latérales. Le cas échéant, prévoir la plantation d’arbres, d’arbustes et autres plantes indigènes dans ces cours.
2014, R.V.Q. 2220, a. 3; 2016, R.V.Q. 2378, a. 5.
993.0.43.Aux fins des objectifs de l’article 993.0.42, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent :
1°déterminer la marge avant du lot du bâtiment à implanter en fonction de la moyenne des profondeurs des marges avant des lots contigus sur lesquels un bâtiment principal est déjà implanté. Cette marge avant moyenne, sous réserve du respect de la marge avant minimale prescrite à la grille de spécifications, peut être augmentée ou diminuée d’une profondeur d’au plus 20 %;
2°minimiser l’impact, sur les lots contigus, du gabarit du bâtiment à implanter, notamment en conservant la végétation existante en cours avant et latérales ou en prévoyant la plantation d’arbres, d’arbustes et autres plantes indigènes dans ces cours.
2014, R.V.Q. 2220, a. 3.
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